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Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

Bienvenue sur le site officiel de La Maison Mousse. En accédant et en utilisant ce site, vous acceptez les conditions générales d'utilisation suivantes :

1. Objet

Les présentes conditions ont pour objet de définir les modalités d'utilisation du site www.la-maison-mousse.com.

2. Accès au site

L'accès au site est réservé aux utilisateurs disposant d'un accès à Internet. La Maison Mousse ne saurait être tenue responsable des éventuels dysfonctionnements du réseau ou du serveur empêchant l'accès au site.

3. Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, sont la propriété exclusive de La Maison Mousse ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de La Maison Mousse.

4. Responsabilités de l'utilisateur

L'utilisateur s'engage à utiliser le site conformément à sa destination et à ne pas perturber son bon fonctionnement. Il est responsable de la confidentialité de ses identifiants et mots de passe, s'il en dispose.

5. Données personnelles

La Maison Mousse collecte et traite des données personnelles conformément à sa Politique de Confidentialité.

6. Cookies

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7. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites. La Maison Mousse n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

8. Modifications des CGU

La Maison Mousse se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment. Il est donc conseillé aux utilisateurs de les consulter régulièrement.

9. Loi applicable

Les présentes conditions sont régies par la loi française. Tout litige relatif à l'utilisation du site sera soumis à la compétence des juridictions françaises.

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